Conditions d’utilisation

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1. Introduction

1.1. Le Site est exploité afin de fournir des informations.

1.2. Les présentes Conditions s'appliquent à l'utilisation du Site.

1.3. En utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions.

2. Utilisation générale du Site

2.1. Le Site fournit des informations, des formulaires de contact.

2.2. Des informations peuvent être collectées automatiquement ou volontairement lors de vos interactions avec le Site, comme décrit dans la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

3. Disponibilité du site et responsabilité

3.1. L'opérateur peut mettre à jour, modifier ou interrompre le Site, ou toute partie de celui-ci, à tout moment.

3.2. Certains services proposés via le Site peuvent dépendre de prestataires tiers. L'opérateur n'est pas responsable des performances, de la fiabilité ni de la disponibilité de tout service tiers.

3.3. Des problèmes techniques peuvent survenir, et l'opérateur n'est pas responsable des pertes résultant de tels problèmes.

3.4. L'opérateur n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation du Site.

5. Droits de propriété intellectuelle

5.1. En bas de page, la mention "Droits d'auteur © 2026 Tous droits réservés - BREHEMONT.NET" ne peut-être appliquée au site. Celle-ci est imposée par l'hébergeur, sans fondement.

5.2. L'ensemble du contenu du Site, y compris les textes, graphiques, images, éléments audio, vidéos, éléments de design et autres supports, n'appartient pas à l'opérateur.

5.3. Les visiteurs peuvent copier, reproduire, distribuer, publier, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu du Site sans autorisation préalable écrite.

5.4. Si les articles, que les visiteurs veulent copier, reproduire, distribuer, publier, modifier, possèdent des sources, celle-ci doivent-être mentionnées.

6. Outils et liens de tiers

6.1. Le Site peut inclure des liens externes, du contenu intégré, des outils d'analyse, des technologies marketing ou des processeurs de paiement.

6.2. L'opérateur n'est pas responsable du contenu de tiers, des performances, de l'accessibilité, des pratiques de confidentialité ni de la sécurité.

6.3. L'utilisation des services de tiers se fait aux risques et périls du visiteur.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la juridiction où l'opérateur est établi, sauf disposition légale contraire.

Les litiges doivent être tranchés par les tribunaux compétents de cette juridiction.

8. Divers

8.1. Si une partie des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

8.2. L'opérateur peut céder ses droits et obligations à des tiers sans restriction.

8.3. Les présentes Conditions constituent l'accord intégral régissant l'utilisation du Site.

8.4. Pour toute question, les visiteurs peuvent utiliser les coordonnées fournies sur la page de contact du Site.